Conditions de vente

Conditions de vente

Bienvenue sur notre boutique en ligne. Nous vous invitons à lire attentivement les présentes conditions de vente avant de passer commande sur notre site. En utilisant notre site et en passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

Article 1 – Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Arkane Collection et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.arkane-wear.fr. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours de produits commandés par les acheteurs.

Article 2 – Commande

Pour passer commande, l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier. L’acheteur peut vérifier le contenu de son panier et le montant total de sa commande avant de valider celle-ci. Toute commande passée sur le site suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Article 3 – Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d’expédition. Arkane Collection se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité.

Article 4 – Paiement

Le paiement des achats s’effectue via les moyens de paiement proposés sur le site, à savoir [carte bancaire, PayPal, etc.]. Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande.

Article 5 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de sa commande. Arkane Collection s’engage à expédier les commandes dans les délais indiqués sur le site. En cas de retard d’expédition, un email sera adressé à l’acheteur pour l’informer. En cas de retard de livraison, l’acheteur dispose de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies par l’article L 138-2 du Code de la consommation. Arkane Collection remboursera alors le produit et les frais de livraison, dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la consommation.

Article 6 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de ses produits pour exercer son droit de rétractation auprès d’Arkane Collection sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. En cas d’exercice du droit de rétractation, le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, en parfait état, accompagné de tous les accessoires éventuels et notices. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

Article 7 – Retour et remboursement

Les produits doivent être retournés à [Adresse de retour]. Après réception et vérification de l’état des produits, Arkane Collection procédera au remboursement des produits retournés dans un délai de 14 jours suivant leur réception. Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande initiale.

Article 8 – Garantie

Tous les produits fournis par Arkane Collection bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

Article 9 – Responsabilité

Arkane Collection ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité d’Arkane Collection ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.arkane-wear.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’Arkane Collection. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 11 – Données personnelles

Arkane Collection se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles concernant les acheteurs. Elles sont nécessaires à la gestion des commandes, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations adressées aux acheteurs. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles le concernant, directement sur le site Internet.

Article 12 – Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.